Données intellectuelles
SARL ARVIN CARE s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes.
SARL ARVIN CARE s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, dit « RGPD », pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés (dont les droits d’accès, de rectification ou de suppression) sur les traitements de vos données personnelles par SARL ARVIN CARE, vous pouvez contacter SARL ARVIN CARE par le biais du formulaire de contact de ce site ou par courrier postal envoyé à l’adresse indiquée sur cette page. Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à SARL ARVIN CARE d’analyser la fréquentation de ses pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de SARL ARVIN CARE.
Liens hypertextes
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toutes autres pratiques ou techniques susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf.
En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation. SARL ARVIN CARE, n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.
Gestion des cookies
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette). Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.
DÉFINITION : Un « cookie » est un fichier texte susceptible d’être déposé sur votre terminal à l’occasion de la visite de notre site. Il a pour but de collecter des informations anonymes relatives à votre navigation et de vous adresser des contenus adaptés à votre terminal ou à vos centres d’intérêts. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
PARAMÉTRER VOTRE NAVIGATEUR INTERNET : Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver les cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. La désactivation de certains cookies peut perturber la navigation sur le site.
